Déposée le 8 octobre 2009 par la société BESBRE ET LOIRE FM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la société BESBRE ET LOIRE FM domicilié(e) 12 chemin de Bellevue - 03290 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 248 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FUSION FM, Association, M. FICHOT Sylvain domicilié(e) 12 Chemin de Bellevue - 03290 - DIOU - France.
La marque FREQUENCE FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESBRE ET LOIRE FM, Association - 12 chemin de Bellevue - 03290 - DIOU - France - SIREN 352248926
FUSION FM, Association, M. FICHOT Sylvain - 12 Chemin de Bellevue - 03290 - DIOU - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742939 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Activités sportives et culturelles ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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